Licence de marque

lexique

Une licence de marque permet au licencié d’utiliser la marque détenue par un tiers dans des conditions d’usages et d’utilisations prévues dans un contrat de licence de marque.

Pour le licencié, l’objectif est de bénéficier de la notoriété, de l’image, voir de « l’amour » porté à une marque pour le proposer dans un univers différent de celui de la marque d’origine. L’entreprise concessionnaire de cette licence bénéficie alors de revenus complémentaires sans avoir à mener une politique de diversification industrielle ou d’extension source de coûts supplémentaires.

Les rémunérations prévues au contrat se font souvent via des royalties. Un fabricant de jouets peut ainsi être titulaire d’une licence l’autorisant à fabriquer des jouets à l’effigie d’un célèbre super héros moyennant la rémunération du propriétaire des droits d’utilisation de ce personnage.

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